Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETTY LOIRE
Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire - Forme juridique: Coopérative Agricole à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
93469392
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2003

Présentation de la marque BETTY LOIRE

Déposée le 19 mai 1993 par la société Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire - Forme juridique: Coopérative Agricole à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BETTY LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la société Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire - Forme juridique: Coopérative Agricole à capital et personnel variables domicilié(e) 49, Rue de la Sauge, 45430 CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 455 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.V.M.L. - France.

La marque BETTY LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETTY LOIRE est expirée depuis le 19 mai 2003.

Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire - Forme juridique: Coopérative Agricole à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : VIT' FRUITS LES BONS DESSERTS VIT' FAITS. , C.L.O. LOIRET LA RUCHE DU VAL DE LOIRE PICAULT PERSILLARD GERMI 45 , LEADER PLANTS PLANTS DE POMMES DE TERRE CERTIFIES


Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire - Forme juridique: Coopérative Agricole à capital et personnel variables - 49, Rue de la Sauge, 45430 CHECY - France - SIREN 775455322


C.A.V.M.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Fruits et légumes frais, semences de légumes